Année 2013
- Approbation du compte administratif du budget principal de l’exercice 2012 du maire
- Concordance du compte administratif du budget principal du maire avec le compte de gestion du trésorier des Iles-sous-le-vent
- Approbation du compte budget service hydraulique de l’exercice 2012 du maire
- Concordance du compte administratif du budget du service hydraulique
- Affectation section fonctionnement vers section investissement du budget service hydraulique
- Approbation compte budget cuisine centrale
- Concordance du compte administratif du budget de la cuisine centrale avec le compte de gestion du trésorier des Iles-sous-le-vent
- Approbation compte budget service collecte des ordures
- Concordance du compte administratif du budget service collecte des ordures avec le compte de gestion du trésorier des Iles-sous-le-vent
- Budget principal 2013
- Montant des provisions du budget principal 2013
- Budget annexe unique service hydraulique 2013
- Montant budget annexe unique service hydraulique 2013
- Budget annexe unique cuisine centrale 2013
- Budget annexe unique service collecte ordures ménagères 2013
- Subvention de fonctionnement association «TOMITE HEIVA NUI NO RAROMATAI »
- Subvention de fonctionnement association «Tuaro nui no matairea »
- Renouvellement adhésion commune de huahine à l’association « Tahiti cruise club »
- Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
- Dégrèvements partiels sur les redevances d’eau
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire et des maires délégués.
- Indemnités allouées aux sapeurs-pompiers volontaires
- Professionnalisation des sapeurs pompiers volontaires
- Participation parentale aux repas servis par la cuisine centrale aux réfectoires des établissements scolaires du premier degré.
- Règlement du service de collecte des ordures ménagères
- Tarifs de location des stands et kiosque sur la place communale « Farenuiatea »
- Modification taux de financement « Construction d’un bloc sanitaire sur la place de Farenuiatea »
- « Construction d’un centre nautique scolaire sur la terre VAITOTIA »
- « Acquisition des deux véhicules à benne basculante pour service collecte ordures ménagères »
- Installation et prise en charge d’une ligne mixte avec ADSL à la mairie annexe de Fitii
- Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget principal
- Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget du service hydraulique
- Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
- Dégrèvements partiels sur les redevances d’eau
- Désignation de monsieur Teraimateata HOPARA en qualité de directeur de la régie de l’eau
- Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget du service collecte ordures ménagères
- Désignation de monsieur Lazare TETUAIRIA en qualité de directeur de la régie des ordures ménagères
- « Acquisition d’un véhicule de livraison pour le service de la cuisine centrale »
- Mise en vente par adjudication des véhicules communaux
- Autorisation pour le maire à signer un avenant au marché avec la SA ENGECO
- Subvention de fonctionnement à l’association « Comité organisateur local heiva raromatai »
- Relative à la participation d’une délégation communale au 25e congrès des communes de Polynésie française
- Dégrèvements partiels sur les redevances d’eau
- Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
- Relatives à des annulations et à des virements de crédits dans le budget du service hydraulique
- Annulations définitives sur des redevances de collecte des ordures ménagères pour la période d’avril à juin
- Délibération mettant fin à la facturation de la collecte des ordures ménagères de certains abonnés
- Relative au versement du complément communal de l’indemnité représentative de logement en faveur des instituteurs et institutrices
- Approbation de l’organisation de la 2e édition de la journée d’action de la prévention du suicide en collaboration avec l’association S.O.S Suicide
- Autorisation de louer les stands et kiosques sis sur la place communale FARENUIATEA aux secteurs du primaire et autres
- Location des locaux de l’ancienne mairie annexe de la commune associée de FITII aux associations socioculturelles de Huahine
- Renonciation à l’affectation du chemin du motu nord de Fare à Maeva
- Approbation du choix de la commission d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de matériaux de construction du lot 7 intitulé « Couverture »
- Approbation du choix de la commission d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de matériaux de construction du lot 7 intitulé « Menuiserie Aluminium »
- Approbation du choix de la commission d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de matériaux de construction
- « Aménagement de trois sites dédiés à l’accueil des navires de plaisance »
- Location des locaux de l’ancienne mairie de FITII aux associations socioculturelles de Huahine
- Montant de la reprise des provisions du budget principal
- Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget principal
- Montant de la reprise des provisions du budget annexe du service hydraulique
- Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget annexe du service hydraulique
- Montant de la reprise des provisions du budget annexe de la cuisine centrale
- Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget annexe du service de la cuisine centrale
- Montant de la reprise des provisions du budget annexe du service de la collecte des ordures ménagères
- Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget annexe du service de la collecte des ordures ménagères
- Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
- Montant de la subvention versée au budget annexe du service hydraulique
- Montant de la subvention versée au budget annexe de la cuisine centrale
- Montant de la subvention versée au budget annexe de la collecte des ordures ménagères
- Annulations définitives sur des redevances de collecte des ordures ménagères pour la période de juillet-septembre
- Délibération mettant fin à la facturation de la collecte des ordures ménagères de certains abonnés de la commune.
- Délibérations N°80/2013 du 03 décembre 2013
- Prolongation du délai d’exécution relatif aux appels d’offres pour la fourniture de matériaux de construction
- Modification du numéro de l’opération « Construction d’un bloc sanitaire sur la place FARENUIATEA »
- Taux des indemnités de déplacement des membres du conseil municipal
- Subvention de fonctionnement à l’association socioculturelle « Tomite heiva rau nui no Matairea »
- « Implantation de dix points d’Apport Volontaires (P.A.V) sur le territoire de la commune de Huahine »
- Approbation du choix de la commision d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de carburants
- Autorisant le maire à lancer e concours d’architecture pour la reconstruction du groupe scolaire de Fare
- Modification du taux de financement de l’opération « Contruction d’un nouveau restaurant scolaire à l’école de Haapu »
- Modification du taux de financement de l’opération « Contruction d’un nouveau préau et d’un nouveau bloc sanitaire à l’école de Parea »