Année 2011

  1. Encaissement des recettes par régisseur

  2. Régie de recettes

  3. Indemnité de responsabilité du régisseur

  4. Abonnement ADSL au parc à matériel

  5. Approbation du compte administratif 2010

  6. Concordance CA 2010 et compte de gestion du trésorier ISLV

  7. Affectation des résultats cumulés de 2010

  8. Adoption du budget primitif 2011

  9. Adoption du budget annexe unique du service de l’eau 2011

  10. Adoption du budget annexe unique du service de collecte des ordures ménagères 2011

  11. Adoption du budge annexe unique de la cuisine centrale 2011

  12. Reversement “dotation FIP” et dotation spéciale de fonctionnement aux écoles du 1er cycle

  13. Reversement “dotation FIP” au CJA de Fare

  14. Modifiant le tarif de l’eau (facturation trimestrielle)

  15. Modifiant le tarif de la redevance pour enlèvement des ordures ménagères (facturation trimestrielle

  16. Centimes additionnels sur le foncier bâti

  17. Modifiant le tarif des droits de tirage d’actes et de photocopies

  18. Avenant au marché 2/2009 avec la SIPAC

  19. Renouvellement de la ligne de trésorerie ouverte à la BT

  20. Limites territoriales des communes associées de Parea et Haapu

  21. Annulations et virements de crédits dans le budget primitif

  22. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe unique du service hydraulique

  23. Location d’une parcelle de terre communale à l’OPT

  24. Règlement de l’indemnité compensatrice de congés pour départ volontaire à la retraite anticipée

  25. Montant des provisions du budget principal

  26. Facturation des interventions et réparations suit à dégâts occasionné sur réseau AEP

  27. Subvention de fonctionnement au Tomite heiva rau nui no Matairea

  28. Déclaration des communes sur changement climatique et désignation de référents

  29. Consultation populaire sur projet de modification des limites entre Haapu et Parea

  30. Création d’une nouvelle régie de recette

  31. Avenant à la convention pour ligne de trésorerie à la BT

  32. Dégrèvements partiels sur redevances d’eau

  33. Participation d’une délégation au congrès des maires de PF

  34. Modification délibération sur location d’une parcelle de terre communale à l’OPT

  35. Amende forfaitaire contravention du véhicule 137 174 P

  36. Implantation relais UHF/VHF à Pohue Rahi pour réseau sapeurs pompiers ISLV

  37. Annulations et viremetns de crédits dans le budget primitif

  38. Opération “mise aux normes de la cantine de l’école primaire de Maeva”

  39. Opération “rénovation de la mairie annexe de Parea”

  40. Indemnité de logement aux institueurs pour 2010

  41. Levée de prescription envers la CPS pour cotisations sur salaires non déclarés

  42. Annulations et viremetns de crédits dans le budget primitif

  43. Demande de modification de la limite séparatrice entre Haapu et Parea

  44. Participation du maire au 94ème congrès des maires de France

  45. Modification délibération sur taxe de séjour

  46. Avenant au marché 1/2010 avec PETROPOL

  47. Complément des délégations accordées au maire par le conseil municipal

  48. Amende forfaitaire contravention du véhicule 188 864 P

  49. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe  de la cuisine centrale

  50. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service de collectedes ordures ménagères

  51. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service hydraulique

  52. Annulations et virements de crédits dans le budget primitif

  53. Subvention versée au budget annexe de la cuisine centrale

  54. Subvention versée au budget annexe du service de collecte des ordures ménagères

  55. Institution de la régie de l’eau

  56. Institution de la régie des ordures ménagères

  57. Dégrèvements partiels sur redevances d’eau

  58. Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables

  59. Validation du chxoi de sites de développement du tourisme nautique

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