Année 2011
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Encaissement des recettes par régisseur
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Régie de recettes
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Indemnité de responsabilité du régisseur
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Abonnement ADSL au parc à matériel
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Approbation du compte administratif 2010
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Concordance CA 2010 et compte de gestion du trésorier ISLV
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Affectation des résultats cumulés de 2010
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Adoption du budget primitif 2011
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Adoption du budget annexe unique du service de l’eau 2011
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Adoption du budget annexe unique du service de collecte des ordures ménagères 2011
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Adoption du budge annexe unique de la cuisine centrale 2011
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Reversement “dotation FIP” et dotation spéciale de fonctionnement aux écoles du 1er cycle
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Reversement “dotation FIP” au CJA de Fare
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Modifiant le tarif de l’eau (facturation trimestrielle)
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Modifiant le tarif de la redevance pour enlèvement des ordures ménagères (facturation trimestrielle
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Centimes additionnels sur le foncier bâti
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Modifiant le tarif des droits de tirage d’actes et de photocopies
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Avenant au marché 2/2009 avec la SIPAC
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Renouvellement de la ligne de trésorerie ouverte à la BT
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Limites territoriales des communes associées de Parea et Haapu
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Annulations et virements de crédits dans le budget primitif
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Annulations et virements de crédits dans le budget annexe unique du service hydraulique
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Location d’une parcelle de terre communale à l’OPT
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Règlement de l’indemnité compensatrice de congés pour départ volontaire à la retraite anticipée
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Montant des provisions du budget principal
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Facturation des interventions et réparations suit à dégâts occasionné sur réseau AEP
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Subvention de fonctionnement au Tomite heiva rau nui no Matairea
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Déclaration des communes sur changement climatique et désignation de référents
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Consultation populaire sur projet de modification des limites entre Haapu et Parea
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Création d’une nouvelle régie de recette
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Avenant à la convention pour ligne de trésorerie à la BT
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Dégrèvements partiels sur redevances d’eau
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Participation d’une délégation au congrès des maires de PF
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Modification délibération sur location d’une parcelle de terre communale à l’OPT
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Amende forfaitaire contravention du véhicule 137 174 P
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Implantation relais UHF/VHF à Pohue Rahi pour réseau sapeurs pompiers ISLV
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Annulations et viremetns de crédits dans le budget primitif
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Opération “mise aux normes de la cantine de l’école primaire de Maeva”
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Opération “rénovation de la mairie annexe de Parea”
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Indemnité de logement aux institueurs pour 2010
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Levée de prescription envers la CPS pour cotisations sur salaires non déclarés
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Annulations et viremetns de crédits dans le budget primitif
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Demande de modification de la limite séparatrice entre Haapu et Parea
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Participation du maire au 94ème congrès des maires de France
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Modification délibération sur taxe de séjour
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Avenant au marché 1/2010 avec PETROPOL
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Complément des délégations accordées au maire par le conseil municipal
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Amende forfaitaire contravention du véhicule 188 864 P
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Annulations et virements de crédits dans le budget annexe de la cuisine centrale
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Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service de collectedes ordures ménagères
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Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service hydraulique
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Annulations et virements de crédits dans le budget primitif
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Subvention versée au budget annexe de la cuisine centrale
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Subvention versée au budget annexe du service de collecte des ordures ménagères
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Institution de la régie de l’eau
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Institution de la régie des ordures ménagères
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Dégrèvements partiels sur redevances d’eau
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Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables
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Validation du chxoi de sites de développement du tourisme nautique